Commune de Saint-Guilhem-le-Désert
Accueil > Municipalité > Séances du Conseil Municipal > Séances du Conseil Municipal

Séances du Conseil Municipal

Vous trouverez dans cette rubrique, les comptes rendus du Conseil Municipal depuis le mois de mars 2008. Vous trouverez également l’ordre du jour et la date du prochain conseil dès que ces éléments seront fixés.


Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 13 décembre 2018

à l’ordre du jour : vote des décisions modificatives, modification des tarifs à compter du 01/01/2019 utilisation du domaine public/droits de terrasses année 2019 droits de stationnement parkings municipaux St-Laurent et Pré des Pères forfait annuel 2019 de stationnement pour les (...) > suite


Conseil Municipal du 19 novembre 2018

à l’ordre du jour : motion de soutien aux Sapeurs-Pompiers de France communication du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif 2017 communication du rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets décisions (...) > suite


Conseil Municipal du 18 septembre 2018

à l’ordre du jour : vote de décisions modificatives sur les différents budgets. Relevé de décision du 18 septembre 2018 > suite


Conseil Municipal du 1er août 2018

principaux points abordés : demande de subvention à la DRAC pour l’organisation des manifestations liées à la commémoration du 20ème anniversaire de l’inscription de l’Abbaye de Gellone au patrimoine Mondial de l’UNESCO au titre des Chemins de St-Jacques de Compostelle en France signature d’une (...) > suite


Conseil Municipal du 12 juillet 2018

à l’ordre du jour : Subvention aux associations Protection fonctionnelle du Maire suite à un dépôt de plainte pour diffamation à l’encontre de Mr Gilles NICAISE auteur de publication sur le réseau Facebook Répartition du Fond National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (...) > suite


Présentation du compte administratif 2017 et compte-rendu de la séance publique du 15 mars 2018

à l’ordre du jour : vote du compte administratif 2017 principe de transmission en Préfecture des déclarations de débit de boisson 3ème catégorie point sur le renouvellement du label Grand Site : recours gracieux face à la décision du Ministre de la transition écologique et solidaire délégation (...) > suite


Conseil Municipal du 16 février 2018

à l’ordre du jour : vote de dépenses d’investissement avant le vote du budget signature d’un protocole d’accord entre la commune et Mr FICHAUX encaissement des forfaits post-stationnement relevé de décisions 16/02/18 > suite


Conseil Municipal du 24 novembre 2017

à l’ordre du jour : achat d’une partie de la parcelle C609 lieu-dit Roc de Combes demande de subventions au Département, la Région, et à la DRAC pur les travaux de restauration de l’Orgue Jc Cavailhé - jeux d’anche demande de subventions au Département, à la Région, et à la DRAC pour la (...) > suite


Conseil Municipal du 03 novembre 2017

à l’ordre du jour : constitution d’un Syndicat d’Économie Mixte pour la Gestion de l’Eau et de l’Assainissement sur la commune de Saint-Guilhem-le-Désert lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) pour la protection du captage du Bout du Monde destinée à l’alimentation humaine (...) > suite


Conseil Municipal du 26 octobre 2017

à l’ordre du jour : délibération : modification fonctionnement des horodateurs Relevé de décision du 26/10/2017 > suite


Accueil | Contact | Plan du site | Espace privé

Site réalisé avec SPIP

     RSS fr RSSMunicipalité RSSSéances du Conseil Municipal   ?