Commune de Saint-Guilhem-le-Désert

Compte rendu séance publique Conseil Municipal 16 juin 2020

A l’ordre du jour :

Réunion d’avant-conseil

Séance publique du Conseil Municipal

Délibérations adoptées :
1/ Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal,

2/ Indemnité des élus,

3/ Composition de la commission d’appel d’Offre,

4/ Modification du tableau des effectifs,

5/ validation des contrats à durée déterminée pour compléter le tableau des effectifs municipaux, année 2020,

6/ Composition du Comité consultatif du respect du Pacte de gouvernance,

7/ Divers.

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Compte rendu séance publique Conseil Municipal 16 juin 2020
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Délibération n°11
Délégations consenties au maire par le conseil municipal
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Délibération n°12
Vote de l’enveloppe budgétaire annuelle des indemnités de fonctions
PDF - 299.9 ko
Délibération n°13
Composition de la commission d’appel d’offre
PDF - 519 ko
Délibération n°14
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
PDF - 339.4 ko
Délibération n°15
Création et composition d’une commission "Respect du pacte de gouvernance"
PDF - 200.6 ko
Délibération n°17
Tableau récapitulatif des indemnités

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